Informations légales

Mentions
légales.

Dernière mise à jour : 27 mai 2026

Éditeur du site

Raison sociale
SOUMEYA BABOUCHE (« Soumeya Babouche Architecture » / « SBArchitecture »)
Forme juridique
Entrepreneur individuel (EI)
Adresse du siège
20 boulevard Émile Romanet
44100 Nantes — France
SIREN
752 400 325
SIRET
752 400 325 00029
TVA intracommunautaire
FR26752400325
Code NAF / APE
7111Z — Activités d'architecture
Date de création
02 avril 2012
Téléphone
Fixe : 02 28 26 62 21
Mobile : 06 71 10 37 11
Email
sbabouche@sbarchitecture.fr
Directrice de publication
Soumeya Babouche

Profession réglementée — Architecte

La profession d'architecte est régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et soumise aux règles du Code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980).

Titre professionnel
Architecte HMNOP — Habilitation à la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre
Diplômes
Diplôme d'architecte de l'École Polytechnique d'Architecture et d'Urbanisme d'Alger (1995)
HMNOP — École Nationale Supérieure d'Architecture de Nantes
Ordre des Architectes
Inscrite au tableau de l'Ordre des Architectes — Conseil régional Pays de la Loire
Convention collective
Entreprises d'architecture (IDCC 2332)
Assurance professionnelle
Responsabilité Civile Professionnelle conforme aux articles 16 et 17 de la loi du 3 janvier 1977.

Code de déontologie consultable sur le site de l'Ordre des Architectes : architectes.org

Hébergement

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789 — États-Unis
Site web
vercel.com

Propriété intellectuelle

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